Informations générales sur le droit de l'Internet

Non, en aucun cas, sauf si tu as l'accord de la personne qui a rédigé le texte (auteur) ! Tout texte rédigé est ce que l'on appelle la "propriété intellectuelle" de celui qui l'a rédigé. Cette "propriété intellectuelle" ne doit pas être déposée, c'est-à-dire que chaque texte est protégé contre le vol, même s'il n'est pas mentionné expressément.

Tout d'abord : non. D'ailleurs, les images Google sont également protégées par le droit d'auteur.

Exception(s) :

• tu as l'accord de la personne (auteur) qui a créé l'image ou des personnes qui apparaissent sur l'image.

• tu utilises une image/photo que tu as créée toi-même

• tu utilises ce que l'on appelle des "Free Pics" que l'on peut utiliser selon une mention explicite sur le site web

Tout d'abord : non. C'est expressément interdit, étant donné que des artistes comme Britney Spears gagnent leur vie (même si elle est parfois abondante) avec cette musique, on peut qualifier la diffusion illégale de musique sur Internet de vol. Vous causez ainsi un grand préjudice à toutes les parties concernées, comme les artistes, la maison de disques, etc. de l'industrie musicale.

Exception(s) :

• tu utilises de la musique LIBRE de GEMA (Gema=Gesellschaft für musikalische Aufführungs- und mechanische Vervielfältigungsrechte)

• Musique dont tu es l'auteur, c'est-à-dire que tu possèdes les droits nécessaires, comme par exemple la musique que tu as créée toi-même ou que l'auteur t'a permis d'utiliser librement.

Conseil : la musique que tu as créée toi-même devrait être contrôlée par la GEMA pour des raisons de sécurité, afin d'éviter un litige en raison d'une éventuelle concordance avec une autre chanson (même à ton insu).

Tout d'abord : non. Il est strictement interdit de publier les paroles d'une chanson sur son propre site web. En cas de non-respect, divers groupes musicaux peuvent écrire des avertissements coûteux.

Exception(s) :

• tu as l'accord de la personne (auteur) qui a créé les paroles de la chanson

• tu utilises des paroles de chansons que tu as créées toi-même

• tu utilises des paroles de chansons que l'on peut utiliser selon une mention explicite sur le site web

Tout d'abord, oui.

Exception(s) :

• tu utilises des vidéos musicales, car elles sont également interdites. elles sont déjà téléchargées illégalement sur youtube.com, myvideo.de, etc.

• tu utilises des vidéos "étrangères" pour lesquelles tu ne possèdes pas les droits nécessaires, par exemple en demandant l'autorisation de l'auteur

Tu peux proposer des téléchargements, bien sûr, mais pas des copies illégales de programmes que l'on devrait sinon acheter dans un magasin. Là aussi, ce serait comme si tu entrais dans un magasin et que tu volais les programmes.

La diffusion de freeware ou de shareware, par exemple, est autorisée, mais pas celle de programmes payants. Ainsi, il n'est pas permis de mettre à disposition les téléchargements par un lien direct, mais seulement de mettre un lien vers la page du fournisseur de téléchargement.

Tout d'abord, non.

Exception(s) :

• tu gagnes de l'argent avec / via / par ton site web, par exemple par le biais de la publicité ou d'autres services payants

• tu proposes des produits via / sur ton site web

• tu proposes des téléchargements sur ton site web

• tu décris quelque chose "d'étranger" (que tu n'as pas créé toi-même) sur ton site web, etc.

• si le site web possède une "partie rédactionnelle", comme par exemple un forum, un blog, un journal en ligne, une shoutbox ou des actualités comme la bourse, la météo ou des nouvelles

• Propriétaire du site web (prénom et nom de famille)

• Adresse (rue, code postal et ville)

• possibilités de contact (par ex. téléphone, adresse e-mail), etc.

Tu trouveras d'autres informations sur le thème des mentions légales dans la catégorie "Questions générales" sous le point "Ai-je besoin de mentions légales sur ma page d'accueil ?"

*Le contenu de cet article représente une opinion personnelle et non un conseil juridique et ne peut pas remplacer un conseil juridique dans un cas particulier.